Arrêté du 15 juin 2005 portant nomination au Conseil national des activités physiques et sportives <BR>

J.O. 147 du 25 juin 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 15 juin 2005 portant nomination au Conseil national des activités physiques et sportives

NOR : MJSK0570104A

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 15 juin 2005, sont nommés au Conseil national des activités physiques et sportives :

I. - En qualité de présidente

Mme Edwige Avice.

II. - En qualité de représentants du ministre chargé des sports

Mme Dominique Laurent, directrice des sports.

M. Hervé Savy, délégué aux formations et à l'emploi.

M. Jean-Jacques Bonhomme, directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports Alsace.

M. Frédéric Rame, directeur du CREPS de Toulouse.

III. - En qualité de représentants des ministres mentionnés au b de l'article 1er du décret du 22 mars 2001 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives

Représentant du ministre chargé de l'agriculture :

M. Yves Crouzillas, inspecteur pédagogique.

Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale :

M. Frédéric Jugnet, professeur d'EPS agrégé.

Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur :

M. Yvon Ceas, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.

Représentant du ministre chargé de l'écologie et du développement durable :

Mme Claudine Zysberg, chargée de mission « tourisme, sport et montagne ».

Représentant du ministre chargé de l'équipement :

M. Roger Bonnenfant, adjoint au chef de la mission « aménagement durable », direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.

Représentant du ministre chargé de la recherche :

M. Bernard Ehresmann, professeur à l'université Louis-Pasteur - Strasbourg-I, conseiller de la directrice de la recherche pour les sciences de la vie.

Représentant du ministre chargé de la santé :

M. Patrick Ambroise, chef du bureau « santé des populations, précarité et exclusion » à la direction générale de la santé.

Représentant du ministre chargé du tourisme :

M. Jean Penot, chargé de mission à la direction du tourisme.

IV. - En qualité de représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité

a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant :

M. Henri Serandour, président du Comité national olympique et sportif français.

b) Représentants du mouvement sportif :

M. Jean-Louis Boujon, président de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) ;

M. Alain Charrance, président de la Fédération française du sport en entreprise (FFSE) ;

M. André Auberger, président de la Fédération française handisport ;

M. Jean Vintzel, président de la Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) ;

M. Jean-Pierre Champion, président de la Fédération française de voile ;

M. Christian Hunaut, président de la Fédération française de canoë-kayak ;

M. Alain Amade, administrateur du CNOSF ;

M. Jean-François Angles, administrateur du CNOSF ;

M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA) ;

M. Philippe Bouclet, président de la Fédération française de tir à l'arc ;

Mme Marie-France Charles, présidente de la Fédération française de course d'orientation ;

M. Jacques Leger, administrateur du CNOSF ;

M. Philippe Lescure, président de la Fédération française de triathlon ;

M. André Leclercq, administrateur du CNOSF ;

M. Francis Luyce, président de la Fédération française de natation (FFN) ;

M. Yves Mainini, président de la Fédération française de basket-ball (FFBB) ;

M. Alain Methiaz, président de la Fédération française de ski ;

M. Frédéric Pietruzcka, président de la Fédération française d'escrime (FFE) ;

M. Georges Planchot, administrateur du CNOSF ;

M. Jacques Rey, président de la Fédération française de gymnastique ;

M. Jean-Luc Rouge, président de la Fédération française de judo ;

Mme Marie-Hélène Vienne, vice-présidente de la Fédération française de golf ;

M. Philippe Machu, président de l'Union sportive de l'enseignement primaire (USEP).

En qualité de représentants du Conseil national

des associations de jeunesse et d'éducation populaire

M. Gilles Cave, membre de la Ligue de l'enseignement.

M. Pierre Parlebas, Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation actives (CEMEA).

En qualité de représentants des fédérations agréées

n'adhérant pas au Comité national olympique et sportif français

M. Serge Roy, président de la Fédération nationale des offices municipaux des sports.

V. - En qualité de représentants

des organisations syndicales et patronales

CFDT : M. Jean Roger, membre.

CFTC : M. Claude Raoul, membre.

CFE-CGC : M. Eric Mesnildrey, membre.

CGPME : M. Christian Navet, membre de l'Union patronale de l'industrie hôtelière d'Ile-de-France.

CGT : M. Michel Signarbieux, membre.

CGT-FO : M. Guy Labi, membre.

FNASS : M. Franck Leclerc, membre.

FNSEA : Mme Marianne Dutoit, membre.

FSU : M. Jean Laffontan, membre.

MEDEF : Mme Odile Menneteau, chargée de mission à la direction des relations sociales du Mouvement des entreprises de France.

UNSA : M. Jean-Paul Krumbholz, membre.

VI. - En qualité de représentants des entreprises intéressées

par les activités physiques et sportives

a) Représentant des prestataires de services sportifs :

M. Michel Parada, vice-président du Syndicat national des exploitants des installations et des services sportifs.

b) Représentant des industries du sport :

Mme Danièle Martini, membre de la Fédération des industries françaises des articles de sport (FIFAS).

c) Représentant des commerces d'articles de sport :

Mme Joëlle Pulinx, secrétaire générale de la Fédération des professionnels de la piscine.

d) Représentant des organisateurs de manifestations sportives :

M. Joël Laine, directeur des épreuves sportives (Amaury Sport Organisation).

VII. - En qualité de représentants des éducateurs sportifs

et des enseignants des activités physiques et sportives

a) Représentants des éducateurs sportifs :

Mme Valérie Houchard, membre de l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP).

M. Jean-Marc Hermes, président du Syndicat national des accompagnateurs en montagne (SNAM).

M. Bachir Salmi, membre de la Fédération nationale des enseignants territoriaux des activités physiques et sportives (FNETAPS).

M. Philippe Brossard, secrétaire général de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et des salariés du sport.

e) Représentant des enseignants relevant du ministre chargé des sports :

M. Bruno Wartelle, éducateur sportif (boxe).

f) Représentant des enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale :

M. Yves Touchard, chargé de mission à la direction de l'enseignement scolaire.

g) Représentant des enseignants relevant du ministre chargé de l'agriculture :

M. Pascal Philip, enseignant d'EPS en lycée agricole.

VIII. - En qualité des représentants des groupements mentionnés au 7° de l'article 1er du décret du 22 mars 2001 précité

a) Représentant de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux :

M. Hubert Saint, président du parc naturel régional des boucles de la Seine normande.

b) Représentant des groupements professionnels concernés par les sports de nature :

M. Gilles Chabert, président du Syndicat national des moniteurs du ski français.

c) Représentants des associations de chasse et de pêche :

M. Charles-Henri de Ponchalon, président de la Fédération nationale des chasseurs de France.

M. Jacky Dupuis, président de la Fédération française de pêche sportive au coup.

IX. - En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du 22 mars 2001 précité

Mme Valérie Fourneyron, élue locale (Haute-Normandie), médecin du sport.

M. Jean-Paul Callede, professeur d'université (sociologie du sport), Bordeaux.

M. Victor Sanchez, directeur de recherche au CNRS, science de l'ingénieur.

M. Régis Fossati, directeur des sports du conseil régional du Limousin, président de l'Association des directeurs des sports des conseils régionaux.

M. François Alaphilippe, professeur en droit, président du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), membre du CNOSF.

M. Philippe Demauge, représentant du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).

Mme Nadège Esteban, représentante du Conseil national de la jeunesse.

M. Michel Rieu, professeur en médecine, conseiller du CPLD.

M. Wladimir Andreff, professeur d'université (économie).

M. Philippe Bana, président de l'Association des directeurs techniques nationaux.

Mme Béatrice Hess, sportive de haut niveau.

Mme Brigitte Deydier, directrice technique nationale de la Fédération française de judo, jujitsu et disciplines associées.

M. Jean-Louis Gayraud, président de la communauté de communes de Millau-Grands-Causses, vice-président du conseil général de l'Aveyron.

M. Jean-Pierre Drevon, inspecteur général du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

M. Jean-Paul Michel, général, commissaire au sport militaire.

M. Christian Garrigues, directeur adjoint du bureau d'information pour la France du Parlement européen, à Paris.

Mme Odile Marcet, représentante du corps arbitral français.

M. Thierry Lardinoit, professeur en charge de la chaire en marketing sportif (ESSEC), à Cergy-Pontoise.

X. - Sont nommées membres du Comité national de la recherche et de la technologie en activités physiques et sportives au titre du 2° de l'article 2 du décret précité les personnalités qualifiées compétentes dans le domaine de la recherche, choisies hors du conseil national, sur proposition du ministre de la recherche

M. Michel Laurent, professeur à l'université d'Aix-Marseille-II.

M. Jean Bertsch, professeur à l'université Paris-XI.

M. Bertrand During, professeur à l'université Paris-V.

XI. - Sont nommés membres du Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de la nature au titre du 2° de l'article 3 du décret précité en qualité de représentants des fédérations sportives des sports de nature, choisis hors du conseil national

a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature :

M. Jean Kerhoas, membre de la Fédération française de voile.

M. Pascal Vautier, member du Conseil national des CROS et CDOS (CNCD).

M. Jean-Claude Burel, président de la Fédération française de randonnée pédestre (FFRP).

M. Philippe Lamouller, président de la Fédération française de cyclotourisme (FFCT).

M. Jean-Michel Payot, président de la Fédération française de vol libre (FFVL).

b) Représentant des propriétaires agricoles ou forestiers :

Mme Catherine Leclercq, membre du conseil d'administration de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs.

c) Représentant des établissements publics chargés de la gestion d'espaces ou de milieux naturels :

M. Dominique Giard, ingénieur des travaux des eaux et forêts.

d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels :

M. Bernard Mudry, président de la Fédération des clubs alpins français.

M. Yves Censi, membre de la Conférence permanente du tourisme rural.

Mme Gisèle Lacroix, maître de conférences à l'université STAPS de Montpellier.

M. Pascal Bonnetain, directeur adjoint du CREPS de Voiron, responsable du site de Vallon-Pont-d'Arc.